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Brevet européen · EP3751543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751543
- Numéro de demande
- EP20020276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G09B 9/04 (2006.01)G09B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908351 11.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Warne, Ashley William Hawker
Paulton, Bristol BS39 7SX, GB
Bell, Matthew Peter
Paulton, Bristol BS39 7SX, GB
Ward, Daniel Charmbury
Paulton, Bristol BS39 7SX, GB
Dean, John Paul
Paulton, Bristol BS39 7SX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.