CODAGE LDPC A PROTECTION DIFFERENCIEE

Brevet européen · EP3751744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751744
Numéro de demande
EP20179337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
16 déc. 2020
Délivré
17 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/35 (2006.01)
Priorité
FR 1906291 13.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6 Allée Emilie Monso BP 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR

Tesa Telecom Spatiales Aeronautiques

Immeuble Quai de l'Etoile 3eme Etage 7 Boulevard de la Gare, 31500 Toulouse, FR

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Centre National d'Etudes Spatiales

2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

AUBAULT, Marion

31401 TOULOUSE CEDEX 9, FR

BOUCHERET, Marie-Laure

31029 TOULOUSE CEDEX 4, FR

POULLIAT, Charly

31029 TOULOUSE CEDEX 4, FR

AL BITAR, Hanaa

31037 TOULOUSE, FR

ORTEGA ESPLUGA, Lorenzo

31500 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.