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Brevet européen · EP3751819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3751819
- Numéro de demande
- EP18904797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/44 (2013.01)H04L 69/324 (2022.01)H04L 69/329 (2022.01)
- Priorité
- JP 2018018928 06.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033887 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/155671 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
TATE, Kristopher Andrew
Kyoto-shi, Kyoto 600-8009, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.