FLÜSSIGKEITSDAMPFBASIS UND EXTRAKTIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP3752011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752011
Numéro de demande
EP19751397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24B 15/28 (2006.01)
A61K 31/05 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/353 (2006.01)
A61K 31/465 (2006.01)
A61K 36/02 (2006.01)
A61K 36/28 (2006.01)
A61K 36/30 (2006.01)
A61K 36/34 (2006.01)
A61K 36/53 (2006.01)
A61K 36/61 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/46 (2006.01)
A24B 15/167 (2020.01)
A24B 15/30 (2006.01)
Priorité
US 201862629453 P 12.02.2018
US 201862630487 P 14.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/017716 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/157526 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

WOLFF, Francis

Miami, Florida 33179, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.