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Brevet européen · EP3752030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752030
Numéro de demande
EP19709168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201862630414 P 14.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/017866 13.02.2019
Publication PCT
WO2019/160966 22.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Kellanova

One Kellogg Square, Battle Creek, MI 49016, US

Inventeur

LIM, Jane Yu Xin

Singapore S730872, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.