TRAGBARE SITZHALTUNGSHILFEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3752107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752107
- Numéro de demande
- EP19705492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018103302 14.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053621 14.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/158623 22.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 16 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- noonee germany GmbH, Heinrich-Otto-Straße 71, 73240 Wendlingen am Neckar, Allemagne → Carl Stahl GmbH, Tobelstraße 2, 73079 Süßen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 9 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- noonee AG, Zollikerstrasse 1, 8008 Zürich → noonee germany GmbH, Heinrich-Otto-Straße 71, 73240 Wendlingen am Neckar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.