CHIRURGISCHE GAZE
Brevet européen · EP3752113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752113
- Numéro de demande
- EP19703740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/36 (2006.01)A61F 13/44 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800002612 13.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053449 12.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/158531 22.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 4 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- B-Res di Braga Ing. Giuseppe E C. SAS, Via Paolo Vi, 54, 25010 Borgosatollo, Italie → B-Res di Braga Ing. Giuseppe E C. SAS, Via Paolo VI, 54, 25010 Borgosatollo, Italie
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
BRAGA, Carlo
25010 BORGOSATOLLO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.