COMPOSITION MULTIUSAGE DE TORASEMIDE
Brevet européen · EP3752129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752129
- Numéro de demande
- EP19710750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 31/64 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1851353 16.02.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050345 15.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/158873 22.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
70200 SAINT-GERMAIN, FR
70200 LURE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.