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Brevet européen · EP3752269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752269
Numéro de demande
EP19707495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/30 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
IT 201800002638 13.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051104 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/159057 22.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

46047 Porto Mantovano, Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.