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Brevet européen · EP3752294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752294
- Numéro de demande
- EP19754388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)A45D 34/04 (2006.01)A45D 40/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201815898575 17.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/017295 08.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/160765 22.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
MOIGNARD, Julien
New York, New York 10001-6004, US
CRESCAS, Robert Michael
Madison, New Jersey 07940, US
DRAKE, Lorraine
New York, New York 10021, US
OWEN, Thomas Edward
Montauk, New York 11954, US
PARDO, Janet
New York, New York 10075, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.