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Brevet européen · EP3752320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752320
- Numéro de demande
- EP18713005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2018
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/54 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050878 13.02.2018
- Publication PCT
- WO2019/158965 22.08.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 28 oct. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 28 oct. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.09.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
6926 Montagnola
21030 Cassano Valcuvia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.