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Brevet européen · EP3752385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752385
Numéro de demande
EP19710292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2026.01)
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/16 (2019.01)
B60L 53/30 (2019.01)
B60L 53/60 (2019.01)
B60L 53/66 (2019.01)
Priorité
DE 102018204565 26.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/054275 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/185247 03.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

BODE, Sebastian

81379 München, DE

KRENZ, Albert

71263 Weil der Stadt, DE

LINZMAIER, Klaus-Peter

73650 Winterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.