GROUPE MOTOPROPULSEUR

Brevet européen · EP3752415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752415
Numéro de demande
EP19705325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
19 janv. 2022
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/55 (2010.01)
B62M 11/14 (2006.01)
Priorité
BE 201805095 16.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/053386 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/158503 22.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  2. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

E2 Drives SA

Avenue Gevaert 249, 1332 Genval, BE

Inventeur

DELEVAL, Arthur

3090 Overijse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.