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Brevet européen · EP3752424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752424
Numéro de demande
EP19709791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
17 août 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 11/58 (2006.01)
B65B 11/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800002669 14.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051161 13.02.2019
Publication PCT
WO2019/159076 22.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

AETNA GROUP S.p.A.

Strada Provinciale Marecchia, 59, 47826 Verucchio (RN), IT

Inventeur

CERE', Mauro

47826 Verucchio (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.