HEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3752448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752448
Numéro de demande
EP19713162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B66F 13/00 (2006.01)
B66F 3/06 (2006.01)
F16G 13/20 (2006.01)
B66F 7/06 (2006.01)
E04G 1/22 (2006.01)
E04H 3/12 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 201804268 16.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050738 15.03.2019
Publication PCT
WO2019/175601 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 29 déc. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  3. 29 déc. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    24.10.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  4. 23 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  5. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  6. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  7. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Brilliant Stages Limited

Unit 5, Langthwaite Road Langthwaite Grange Ind Estate, South Kirkby Pontefract, West Yorkshire WF9 3AP, GB

Mandataire

OFFICE FREYLINGER S.A. c/o Schluep IP Law AG

Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

CASTRONUOVO, Giorgio

Pontefract, West Yorkshire WF9 3AP, GB

KEMPF, James

Pontefract, West Yorkshire WF9 3AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.