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Brevet européen · EP3752694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752694
Numéro de demande
EP19714318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 6/06 (2006.01)
B66F 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 202018100746 U 12.02.2018
DE 202018102976 U 28.05.2018
DE 202018106415 U 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/053446 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/155088 15.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

FAESSLER, Norbert

88430 Haslach, DE

ZOBEL, Fabian

88430 Rot a.d. Rot / Haslach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.