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Brevet européen · EP3752694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752694
- Numéro de demande
- EP19714318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 6/06 (2006.01)B66F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018100746 U 12.02.2018DE 202018102976 U 28.05.2018DE 202018106415 U 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053446 12.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/155088 15.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
FAESSLER, Norbert
88430 Haslach, DE
ZOBEL, Fabian
88430 Rot a.d. Rot / Haslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.