LÄNGENVERSTELLBARE BARRIERE
Brevet européen · EP3752701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752701
- Numéro de demande
- EP19716481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 11/02 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)E06B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201804536 21.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050811 21.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180447 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
F. Klucznik & Son Limited
Adderley Green Stoke-on-Trent, Staffordshire ST3 5BW, GB
Inventeur
ALLEN, Robert Edward
Stoke on Trent, Staffordshire ST3 5BW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.