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Brevet européen · EP3752788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752788
Numéro de demande
EP19800028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 1/02 (2006.01)
A44B 11/22 (2006.01)
A44B 11/25 (2006.01)
Priorité
US 201815976166 10.05.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/075665 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/214314 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

LOVATO, Attilio

10025 Pino Torinese, Turin, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.