MESSSTAB UND ELEKTRONISCHER FÜLLSTANDSSENSOR
Brevet européen · EP3752799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752799
- Numéro de demande
- EP19754275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/263 (2022.01)G01F 23/04 (2006.01)G01F 23/26 (2022.01)
- Priorité
- US 201862629873 P 13.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/017892 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/160987 22.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
SWENSON, David, Carl
Spring Lake, MI 49456, US
KLEIN, Timothy, Ryan
Norton Shores, MI 49444, US
CLARK, John, Wesley
Montague, MI 49437, US
STRAIT, Michael, Jay
Muskegon, MI 49444, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.