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Brevet européen · EP3752885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752885
Numéro de demande
EP19707171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03F 7/027 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
Priorité
US 201815898391 16.02.2018
US 201815898309 16.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016442 04.02.2019
Publication PCT
WO2019/160702 22.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 4 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

ALI, M. Zaki

Rochester, NY 14650, US

KIDNIE, Kevin M.

Rochester, NY 14650, US

FOHRENKAMM, Elsie Anderson

Rochester, NY 14650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.