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Brevet européen · EP3752893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752893
Numéro de demande
EP19771247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 9/06 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
G06F 1/26 (2006.01)
H01H 35/00 (2006.01)
H01H 35/02 (2006.01)
Priorité
US 201815928630 22.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/023508 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/183434 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

Sensus Spectrum, LLC

8601 Six Forks Road, Suite 700, Raleigh, NC 27615, US

Inventeur

HANSEN, Adam, D.

Cary, NC 27513, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.