SCHNEIDELEMENT

Brevet européen · EP3753383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753383
Numéro de demande
EP20179246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A01B 15/02 (2006.01)
A01B 23/02 (2006.01)
A01B 35/26 (2006.01)
Priorité
AT 505532019 19.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 27 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

Burböck, Hannes

8652 Kindberg/Aumühl, AT

Bärnthaler, Walter

8641 St. Marein im Mürztal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.