SCHNEIDELEMENT
Brevet européen · EP3753383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753383
- Numéro de demande
- EP20179246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01B 15/02 (2006.01)A01B 23/02 (2006.01)A01B 35/26 (2006.01)
- Priorité
- AT 505532019 19.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 27 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
8652 Kindberg/Aumühl, AT
8641 St. Marein im Mürztal, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.