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Brevet européen · EP3753403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753403
Numéro de demande
EP19735958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
26 févr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 91/03 (2006.01)
A01K 91/047 (2006.01)
Priorité
JP 2018000867 05.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000103 07.01.2019
Publication PCT
WO2019/135413 11.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

OKISHIMA, Yukio

Higashikurume-shi, Tokyo 203-8511, JP

UETA, Kouhei

Tottori-shi, Tottori 689-0425, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.