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Brevet européen · EP3753422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753422
Numéro de demande
EP20183111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
23 déc. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A24D 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201213786 01.08.2012
Divisionnaire de
EP13744526
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

LISAN, Ahmad Fashihul

61256 Sidoarjo, ID

ALINGALAN, Roy

61256 Sidoarjo, ID

AEWSKULRAT, Pakorn

10150 Bangkok, TH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.