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Brevet européen · EP3753458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753458
Numéro de demande
EP20179330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47J 31/00 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
IT 201900009618 20.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 31 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Anghileri, Giuseppe

23900 Lecco (LC), IT

Inventeur

Anghileri, Giuseppe

23900 Lecco (LC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.