KUNSTSTOFFBEHÄLTER
Brevet européen · EP3753543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753543
- Numéro de demande
- EP19754548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/10 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)B29C 49/04 (2006.01)B29C 49/22 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B32B 1/02 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018024825 15.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/005106 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/159967 22.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 23 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.