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Brevet européen · EP3753590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753590
Numéro de demande
EP19777169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
G16H 20/17 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018059567 27.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012844 26.03.2019
Publication PCT
WO2019/189175 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 18 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

TAKUWA, Ryo

Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP

YAMADA, Keiichi

Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.