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Brevet européen · EP3753590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753590
- Numéro de demande
- EP19777169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)G16H 20/17 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018059567 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012844 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189175 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
TAKUWA, Ryo
Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP
YAMADA, Keiichi
Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.