SYSTEME ZUR BEHANDLUNG VON HYDROCEPHALUS

Brevet européen · EP3753600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753600
Numéro de demande
EP20189096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
23 déc. 2020
Délivré
19 févr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201462073766 P 31.10.2014
US 201562142895 P 03.04.2015
US 201562156152 P 01.05.2015
Divisionnaire de
EP15791220
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

CereVasc, Inc.

100 1st Avenue, Building 39, Suite 403, Charlestown, MA 02129, US

Inventeur

HEILMAN, Carl

Wayland, Massachusetts 01778, US

MALEK, Adel M.

Weston, Massachusetts 02493, US

BHANDARI, Ayan A.

Roanoke, Virginia 24018, US

CERIER, Jeffrey C.

Franklin, Massachusetts 02038, US

CRUZ, Amos G.

Wrentham, Massachusetts 02093, US

GORDON, Joseph

Mansfield, Massachusetts 02048, US

JOHNSON, Thomas R.

Waltham, Massachusetts 02451, US

MARTIN, Gregory T.

Somerville, Massachusetts 02143, US

O'KEEFE, Jonathan B.

Attleboro, Massachusetts 02760, US

REZAC, David A.

Westborough, Massachusetts 01581, US

ROBINSON, Timothy W.

Sandown, New Hampshire 03873, US

SIWINSKI, Shane

Providence, Rhode Island 02906, US

TING, Joseph

Waltham, Massachusetts 02451, US

TOYJANOVA, Jennet

Providence, Rhode Island 02907, US

ZIEGLER, Andrew

Arlington, Massachusetts 02476, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.