RÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3753629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753629
Numéro de demande
EP20180438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01F 27/808 (2022.01)
D21B 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2019112944 18.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome Shinjuku-ku, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

MOTOHASHI, Koji

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

SATO, Makoto

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

ABE, Takashi

Sakata-shi, Yamagata 998-0194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.