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Brevet européen · EP3753694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753694
- Numéro de demande
- EP19772011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018054130 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011832 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/182046 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Chiba-shi, Chiba 263-8522, JP
Tokyo 102-8151, JP
Tokyo 102-8151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.