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Brevet européen · EP3753769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753769
Numéro de demande
EP19770754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
23 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 6/52 (2007.10)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 6/24 (2007.10)
B60K 6/28 (2007.10)
B60K 6/40 (2007.10)
B60K 6/442 (2007.10)
B60K 6/547 (2007.10)
B60L 9/18 (2006.01)
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 50/16 (2019.01)
B60L 50/60 (2019.01)
B60W 10/26 (2006.01)
B60W 20/10 (2016.01)
Priorité
JP 2018052636 20.03.2018
JP 2018143356 31.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/011429 19.03.2019
Publication PCT
WO2019/181935 26.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

TODA, Isao

Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

HIRANO, Seiyo

Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

YONEMORI, Kei

Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

SANAI, Hideki

Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.