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Brevet européen · EP3753826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753826
Numéro de demande
EP20180916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
9 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 11/10 (2020.01)
B62K 19/32 (2006.01)
B62K 19/40 (2006.01)
B62J 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201916448879 21.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  4. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

SONDEREGGER, Marco Werner

Morgan Hill, CA California CA 95037, US

LECHEVALLIER, Robin François Ramon

Morgan Hill, CA California CA 95037, US

TALAVASEK, Jan

Morgan Hill, CA California CA 95037, US

MEGEVAND, Rudy

Morgan Hill, CA California CA 95037, US

HUWILER, David

Morgan Hill, CA California CA 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.