PLATTENBEARBEITUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3753878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753878
- Numéro de demande
- EP20187614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 57/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013204409 13.03.2013
- Divisionnaire de
- EP14704802
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
Hartmann, Gerhard
72224 Ebhausen-Rotfelden, DE
Keim, Stefan
75365 Calw, DE
Kress, Martin
75382 Althengstett, DE
Martynenko, Sergey
71083 Herrenberg, DE
Ressel, Robert
71032 Böblingen, DE
Roller, Karl-Heinz
75387 Neubulach, DE
Zimbakov, Darko
71155 Altdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.