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Brevet européen · EP3753887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753887
Numéro de demande
EP20180365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
15 mars 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/22 (2006.01)
B65H 59/24 (2006.01)
D04B 15/44 (2006.01)
Priorité
JP 2019112448 18.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

SHIMA SEIKI MFG., LTD.

85, Sakata, Wakayama-shi, Wakayama 641-8511, JP

Inventeur

SHIBAMOTO, Takaki

Wakayama, 641-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.