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Brevet européen · EP3753888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753888
Numéro de demande
EP20180496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65H 67/06 (2006.01)
D01H 9/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019114057 19.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 28 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3 Minami Ochiai-cho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8326, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Tsuchida, Daisuke

Aichi, 448-8671, JP

Hayashi, Hisaaki

Aichi, 448-8671, JP

Umehara, Yoshito

Kyoto, 612-8686, JP

Nakagawa, Takashi

Kyoto, 612-8686, JP

Hirao, Osamu

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.