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Brevet européen · EP3753899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753899
Numéro de demande
EP19181763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
31 mai 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 17/00 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B62D 51/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Hyster-Yale Group, Inc.

4000 N.E. Blue Lake Road, Fairview, OR 97024, US

Inventeur

Xibilia, Fausto

20060 Masate, IT

Consolaro, Diego

20060 Masate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.