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Brevet européen · EP3754089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754089
- Numéro de demande
- EP20186553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 33/37 (2020.01)D06F 39/02 (2006.01)A47L 15/44 (2006.01)D06F 34/05 (2020.01)A47L 15/00 (2006.01)D06F 103/00 (2020.01)D06F 105/42 (2020.01)
- Priorité
- DE 102015107976 20.05.2015
- Divisionnaire de
- EP16001125
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
SAIER, Michael
79117 Freiburg/Kappel, DE
SAIER, Beatrice
79117 Freiburg/Kappel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.