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Brevet européen · EP3754117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754117
Numéro de demande
EP20180134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02F 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 102019116394 17.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 6 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Liebherr-France SAS

2, Avenue Joseph Rey, 68005 Colmar Cedex, FR

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Elbel, Guillaume

68000 Colmar, FR

Grimaud, Jérémie

68180 Horbourg-Wihr, FR

Hannetel, Jules

68000 Colmar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.