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Brevet européen · EP3754204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754204
Numéro de demande
EP20171999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/058 (2006.01)
Priorité
EP 19180504 17.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 17 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 17.03.2022

  7. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.