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Brevet européen · EP3754222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754222
Numéro de demande
EP20175262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
23 déc. 2020
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16F 9/44 (2006.01)
B62K 25/20 (2006.01)
B62K 25/28 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
B62K 25/30 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
B62K 25/04 (2006.01)
B60G 15/12 (2006.01)
B60G 17/04 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
US 201762490407 P 26.04.2017
US 201815942337 30.03.2018
Divisionnaire de
EP18169484
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

LAIRD, Andrew

Braselton, GA 30517, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.