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Brevet européen · EP3754234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754234
- Numéro de demande
- EP20179178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/065 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019114502 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
MORITA, Noriyuki
Tokyo, 1580082, JP
KIBUNE, Hitoshi
Tokyo, 1580082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.