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Brevet européen · EP3754297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754297
Numéro de demande
EP20177932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01C 11/06 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019107780 10.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 22 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho Itabashi-ku, Tokyo-to, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OHTOMO, Fumio

Asaka-shi, Saitama, JP

ANAI, Tetsuji

Tokyo-to 174-8580, JP

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.