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Brevet européen · EP3754344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754344
Numéro de demande
EP20184018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
23 déc. 2020
Délivré
10 mai 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 19/20 (2006.01)
Priorité
CH 16022010 01.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.