ENTWICKLUNGSKARTUSCHE
Brevet européen · EP3754430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754430
- Numéro de demande
- EP20189862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2016
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G03G 21/16 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 20 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP
Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.