PROCÉDÉ DE RECONSTRUCTION HOLOGRAPHIQUE

Brevet européen · EP3754431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754431
Numéro de demande
EP20180644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/04 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
G06N 3/04 (2023.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Priorité
FR 1906766 22.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

ALLIER, Cédric

38054 GRENOBLE cedex 09, FR

HERVE, Lionel

38054 GRENOBLE cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.