STANDORTBASIERTE ANWENDUNGSAKTIVIERUNG
Brevet européen · EP3754615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754615
- Numéro de demande
- EP20180869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63F 13/211 (2014.01)A63F 13/216 (2014.01)A63F 13/355 (2014.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201962862941 P 18.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 17 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
Yerli, Cevat
60314 Frankfurt/Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.