OPTISCHES ELEMENT UND REGALLEUCHTE MIT DEM OPTISCHEN ELEMENT

Brevet européen · EP3754630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754630
Numéro de demande
EP20167995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
23 déc. 2020
Délivré
18 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
G09F 13/18 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 5/04 (2006.01)
G09F 13/04 (2006.01)
F21W 131/301 (2006.01)
F21W 131/405 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201910538627 20.06.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

Dong, Jianguo

Ningbo, 315103, CN

Yang, Jun

Ningbo, 315103, CN

He, Zuping

Ningbo, 315103, CN

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