ELEKTRISCHES VENTIL MIT EINER STATOREINHEIT
Brevet européen · EP3754815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754815
- Numéro de demande
- EP19754940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018026029 16.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000588 10.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/159573 22.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
HOJO Takashi
Tokyo 158-0082, JP
ASANO Teppei
Tokyo 158-0082, JP
HARADA Takao
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.