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Brevet européen · EP3754863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754863
- Numéro de demande
- EP20189695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2017
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04B 7/0456 (2017.01)H04B 7/06 (2006.01)H04B 7/0452 (2017.01)H04B 7/04 (2017.01)
- Priorité
- US 201662374564 P 12.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
Grapevine, TX Texas 76051, US
177 53 Järfälla, SE
Pleasanton, CA California 94566, US
Nepean, Ontario K2J 0H5, CA
Stittsville, Ontario K2S0R3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.