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Brevet européen · EP3754895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3754895
Numéro de demande
EP19181005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
H04B 10/70 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 21 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.06.2022

  8. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

Braithwaite, Martyn

Bristol, BS32 9AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.